En bref — la prévoyance ne remplace ni les droits de votre caisse ni la retraite : elle verse un revenu de remplacement pendant un arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, et un capital aux proches en cas de décès. La vraie question n'est pas le prix du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait demain matin.
La prévoyance des TNS, en une réponse
Il sert un revenu de remplacement en cas d'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Elle s'ajoute aux droits de votre caisse, sans s'y substituer. À Fraisans, elle concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.
Le régime social des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière demeure forfaitaire et ne suit pas le revenu déclaré. Passé quelques semaines, l'écart avec les charges fixes — loyer du local, emprunts, cotisations, salaires — devient le vrai sujet.
Pourquoi passer par un point chiffré
Un devis isolé n'apprend rien : tout est dans l'écart entre garanties en place et charges réelles. Elle part des contrats existants — mutuelle, contrat de branche, contrat oublié — et du dernier avis d'imposition. À âge égal, deux TNS peuvent avoir des besoins opposés selon revenu et statut.
Les trois garanties qui décident de tout
Arrêt de travail : l'indemnité journalière et le délai de carence
Trois réglages décident presque tout : délai de carence, niveau d'indemnité et durée de service. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : lire la définition
Selon le contrat, l'invalidité s'apprécie par rapport à votre métier ou à toute activité possible : deux définitions, deux réalités très différentes pour un professionnel libéral. La rente est temporaire ou viagère, parfois complétée d'un capital.
Capital décès
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint modifie entièrement le montant utile. La loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Comment se déroule l'étude, étape par étape
- Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à vérifier
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
- Les garanties sont comparées à charges égales, déduction Madelin chiffrée
- Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer, ligne par ligne. Le tableau ci-dessous sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
| Frais du contrat | Prélevés sur la cotisation | Fixés par l'assureur |
Ce qui s'applique à Fraisans
Fraisans compte 1 184 habitants, dans le département Jura (Bourgogne-Franche-Comté). Les travailleurs non salariés de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté). Les 60 ans et plus représentent 24,5 %, soit 286 personnes : le besoin de protéger le revenu devient alors très concret.
Démarches sur place : Mairie - Fraisans, 1 place de la Mairie, 39700 Fraisans. Téléphone : 03 84 71 10 88. Horaires : Lun-Mar 14:00-17:30 · Mer 09:00-12:00 · Jeu-Ven 14:00-17:30 · Sam 09:00-12:00.
Qui étudie votre situation
Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je commence par les contrats déjà en place et les charges fixes de Fraisans, puis je chiffre le revenu qui manquerait en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Fraisans et vous restez libre d'y donner suite ou non. Être recontacté — 06 12 03 44 52.