En bref — elle ne se substitue ni aux droits sociaux ni à la retraite : elle sert un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Le sujet n'est pas le tarif, mais le revenu qui s'évaporerait dès demain.
La prévoyance des TNS, en une réponse
C'est un contrat qui verse un revenu de remplacement pendant un arrêt de travail, une rente ou un capital en cas d'invalidité, et un capital aux proches en cas de décès. Elle complète les droits de votre caisse, elle ne les remplace pas. À Modane, elle concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.
Le régime social des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière demeure forfaitaire et ne suit pas le revenu déclaré. Passé quelques semaines, l'écart avec les charges fixes — loyer du local, emprunts, cotisations, salaires — devient le vrai sujet.
Pourquoi passer par un point chiffré
Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est la comparaison entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. L'étude part donc des contrats déjà en place — mutuelle, contrat de branche, ancien contrat oublié — et du dernier avis d'imposition. À âge égal, deux TNS peuvent avoir des besoins opposés selon revenu et statut.
Arrêt de travail, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : délai de carence, niveau d'indemnité et durée de service. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : la définition retenue compte plus que le taux
L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité : deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente peut être temporaire ou viagère, et s'accompagner d'un capital.
Capital décès
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint modifie entièrement le montant utile. La déduction fiscale de la loi Madelin s'applique aux cotisations, pas au capital versé.
Les cinq étapes du point prévoyance
- Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
- La comparaison se fait à charges égales, déduction Madelin comprise
- Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer, ligne par ligne. Le tableau ci-dessous sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
| Frais du contrat | Prélevés sur la cotisation | Fixés par l'assureur |
Ce qui s'applique à Modane
Modane compte 2 944 habitants, dans le département Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes). Les TNS de la commune dépendent de CARSAT Rhône-Alpes (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes). Les plus de 60 ans forment 30,7 %, soit 931 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement.
Démarches sur place : Mairie - Modane, Place de l'Hôtel-de-Ville, 73500 Modane. Téléphone : 04 79 05 04 01. Horaires : Lun-Jeu 09:00-12:00, 13:30-17:00 · Ven 09:00-12:00, 13:30-16:30. Consulter le site
Qui reprend votre dossier
Corinne Morel : j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus progressent par paliers. Je pars des contrats existants et des charges fixes de Modane, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Modane et vous restez libre d'y donner suite ou non. Faire chiffrer mes garanties — 06 12 03 44 52.